Mentions légales

Informations relatives au site lechevalquicrie.com, boutique de vêtements et accessoires personnalisés.

Avant la mise en ligne définitive : le numéro de SIRET (en cours d'obtention) doit être ajouté ci-dessous dès qu'il sera délivré.

1. Éditeur du site

Le site est édité par Joris MERMILLOD BARON, entrepreneur individuel (micro-entreprise), immatriculation SIRET en cours, dont le siège social est situé 1180 Route du Chainet, 74540 Viuz-la-Chiésaz, France.

SIRET : [EN COURS D'OBTENTION]
RCS/RNE : [EN COURS D'OBTENTION]
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Email : lechevalquicrie@gmail.com
Téléphone : 06 17 44 21 19

2. Responsable de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est Joris Mermillod Baron.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., situé 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone : Non communiqué par l'hébergeur — voir cloudflare.com.

4. Activité

Le Cheval Qui Crie commercialise en ligne des vêtements et accessoires, notamment des t-shirts, sweats, mugs, coques et sacs. Certains produits sont fabriqués à la demande et personnalisés avec le prénom communiqué par le client.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, graphismes, illustrations, logos, photographies, vidéos, marques, créations et éléments techniques présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite, hors exceptions prévues par la loi.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité du site, sans pouvoir garantir une absence totale d'erreurs ou d'interruptions. Les visuels de personnalisation sont des aperçus : de légères différences de couleur, de taille ou de position peuvent résulter des écrans, des matières et des procédés d'impression, sans affecter les droits légaux du consommateur.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles et d'utilisation des traceurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Conditions de vente et médiation

Les règles applicables aux commandes figurent dans les Conditions générales de vente. Le professionnel doit désigner un médiateur de la consommation et publier ses coordonnées avant l'ouverture commerciale du site.

Dernière mise à jour : 31 août 2026.